Stanislas Prouvost

De: PROUVOST Stanislas
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2022
TREK2205092A(source BODD)
promotion
09 Mars 202209/03/2022
De: Prouvost (Stanislas, Guy, Claude)
chef de service dans une direction du ministère ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Stanislas Prouvost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (groupe III) à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction de l'immobilier et de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
date_debut="2015-08-23"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030906923(source JORF)
renouvellement
18 Juillet 201518/07/2015
De: Stanislas PROUVOST
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1407748A(source BODD)
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Prouvost (Stanislas)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives relevant du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA)
JORFTEXT000026314177(source JORF)
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024754546(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: PROUVOST (Stanislas)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2011-07-01"
DEVK1109170A(source BODD)
nomination
25 Avril 201125/04/2011
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'immobilier et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000023689497(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 201112/03/2011
De: PROUVOST (Stanislas)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Stanislas Prouvost
Objet:
conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre
date_debut="2010-11-15"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023033093(source JORF)
cessation de fonction
11 Novembre 201011/11/2010
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseiller pour le développement durable, l'environnement et le patrimoine au cabinet du ministre
date_debut="2008-03-31"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018571230(source JORF)
nomination
05 Avril 200805/04/2008
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000789398(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 200629/11/2006
De: Stanislas Prouvost
adjoint au sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés et toutes pièces liées à leur exécution
JORFTEXT000000425774(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 200610/10/2006
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000457720(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200630/08/2006
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000607848(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200619/07/2006
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000632011(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444889(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Stanislas Prouvost
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000809323(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200508/02/2005
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000809323(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200508/02/2005
De: Stanislas Prouvost
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 EUR, ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000809323(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200508/02/2005
De: Prouvost (Stanislas)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
D'une part, les ingénieurs du corps des travaux de l'Etat
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000253588(source JORF)
nomination
28 Août 200428/08/2004
De: Stanislas Prouvost
ingénieur des ponts et chaussées, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000250835(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200429/07/2004
De: Prouvost (Stanislas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1994 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000349536(source JORF)
diplome
27 Novembre 199427/11/1994